Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0701G posée par Mme Danielle Michel

    Engagement civique des jeunes

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

    Radicalisation des jeunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17159 posée par M. Pierre Laurent

    Centre d'information et de documentation jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15132 posée par M. Guy Fischer

    Sur le devenir des structures de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14990 posée par Mme Annie David

    Avenir de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Jeunesse et prévention

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Fournier

    Plan en faveur des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06273 posée par M. Ivan Renar

    Accès aux vacances pour les 15-30 ans

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06293 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06129 posée par M. Thierry Foucaud

    Financement par l'État des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Forte