Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

  1. Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1027G posée par M. Philippe Dallier

    Résolution sur Jérusalem adoptée par l'UNESCO

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1012G posée par M. Patrick Abate

    Grève à i-Télé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli

    Classement des établissements publics culturels communaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0618G posée par M. François Marc

    Charte européenne des langues régionales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17272 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16845 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation du réseau des établissements d'enseignements artistiques spécialisés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du théâtre Traversière

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16691 posée par M. Pierre Laurent

    Entretien de la maison d'Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte