Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

239 questions

  1. Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion des retraites des mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10114 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite : prise en compte des périodes d'incapacité de travail sans limite de temps en cas de longue carrière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10145 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montants des allocations de cessation d'activité anticipée des travailleurs de l'amiante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09844 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tenue de registres pesant sur les employeurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visites de pré-reprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08238 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montants des allocations de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07664 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion des maisons de retraite dans le Val-d'Oise et retard de signature des conventions tripartites

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 07665 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation concernant la situation des obligés alimentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visites de pré-reprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte