Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 13393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

11/01/1996
Pertinence
Question n° 15273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15855 posée par M. Claude Billard

Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15926 posée par M. Robert Pagès

Prise en compte des années d'études supérieures pour la retraite et cotisations

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15988 posée par M. Louis Minetti

Retraite des demandeurs d'emploi âgés de plus de cinquante-cinq ans

Réponse du ministère : Travail

13/06/1996
Pertinence
Question n° 18000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Age de la retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

10/10/1996
Pertinence
Question n° 20479 posée par M. Claude Billard

Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Travail

27/02/1997
Pertinence
Question n° 20997 posée par M. Félix Leyzour

Situation des retraités français pensionnés par des caisses de retraite africaines de la zone franc

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/03/1997
Pertinence
Question n° 0622S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite à cinquante-cinq ans

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1997
Pertinence