Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

  1. Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

    Chômage et exclusion

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

    Chômage des jeunes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13871 posée par M. Ivan Renar

    Entreprise Danone à Seclin (Nord)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14813 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des familles ayant à leur charge un enfant chômeur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14814 posée par M. Louis Minetti

    Financement des indemnités versées aux chômeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15412 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gratuité de la carte orange pour les personnes sans emploi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15770 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonds d'Etat réservés à la formation et à l'insertion des demandeurs d'emploi de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15988 posée par M. Louis Minetti

    Retraite des demandeurs d'emploi âgés de plus de cinquante-cinq ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

    Solidarité avec les chômeurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19647 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte