Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04474 posée par M. Thierry Foucaud

    Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

    Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05333 posée par M. Thierry Foucaud

    Revalorisation des salaires des aides à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1161S posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en compte des besoins liés au vieillissement de la population française

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0770S posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la situation des retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11459 posée par M. Thierry Foucaud

    Moyens attribués aux établissements d'hébergement pour personnes âgées avant l'été

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06845 posée par M. Thierry Foucaud

    Respect des engagements pris pour l'amélioration des soins offerts par les établissements pour personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte