Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 0934G posée par M. Bernard Vera

    Sélection à l'entrée de l'université

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0551G posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés d'inscription à l'université

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0139C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0143C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04596 posée par Mme Annie David

    Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14539 posée par Mme Odette Terrade

    Augmentation des droits d'inscription à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13273 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Frais de scolarité de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13116 posée par M. Ivan Renar

    Augmentation des droits d'inscription aux masters de gestion et d'économie internationale de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte