Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23919 posée par M. Jean Louis Masson

Publication des décrets fixant le nouveau régime des écoles de musique et de danse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/07/2006
Pertinence
Question n° 20079 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

23/01/1997
Pertinence
Question n° 14438 posée par M. Hubert Falco

Emplois sportifs saisonniers ou de carrière

Réponse du ministère : Fonction publique

14/03/1996
Pertinence
Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

Application de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08336 posée par M. Claude Saunier

Application de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1994
Pertinence
Question n° 01407 posée par M. Albert Voilquin

Application de la loi sur l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

03/06/1993
Pertinence
Question n° 25159 posée par M. Albert Voilquin

Application de la loi sur l'enseignement artistique

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 19492 posée par M. Henri Collette

Fonctionnement du Haut-Comité des enseignements artistiques

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1992
Pertinence
Question n° 12612 posée par M. Henri Collette

Application de la loi relative à la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/1990
Pertinence