Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 20695 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Plan de sauvegarde de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

    Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

    Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03603 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réhabilitation des friches industrielles en Alsace

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03673 posée par M. Alain Vasselle

    Situation financière des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Subventions accordées aux entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05283 posée par M. Daniel Percheron

    Classement de la citadelle pentagonale d'Arras au patrimoine mondial de l'Unesco

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05319 posée par M. Marcel Rainaud

    Réduction des aides à la diffusion des films d'art et d'essai

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12032 posée par Mme Samia Ghali

    Action culturelle des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible