Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des correspondants de presse

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 16202 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Crise sanitaire et situation des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15271 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme

Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales

Réponse du Ministère de la culture

30/05/2019
Pertinence
Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny

Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

Aide aux librairies indépendantes

Réponse du Premier ministre

26/04/2018
Pertinence
Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence
Question n° 13888 posée par M. François Commeinhes

Radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/11/2014
Pertinence
Question n° 12847 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir du soutien au centre culturel de rencontre d'Ambronay dans l'Ain

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/08/2014
Pertinence