Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe

    Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08906 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conditions de reprise des biens ruraux par le bailleur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25113 posée par M. Alain Fouché

    Situation des irrigants au regard de la contribution service public de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03240 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Cotisation foncière des entreprises et exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24789 posée par Mme Maryse Carrère

    Droit d'usage des chemins d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

    Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

    La question est caduque

    Pertinence Faible