Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1284 questions

  1. Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe

    Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation concernant les transports routiers agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

    Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22003 posée par M. Jean Bernard

    Conséquences de la réglementation relative aux installations classées viticoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10330 posée par M. Didier Boulaud

    Mode de calcul de la retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15459 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15476 posée par M. André Vantomme

    Service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0669S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en application des droits à paiement unique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible