Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 0300G posée par M. Arthur Moulin

Plans de développement souscrits par de jeunes agriculteurs dans un bassin laitier

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Jacques Machet

Jachère énergétique

Réponse du ministère : Logement

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0418G posée par M. Charles Descours

Problème de la jachère

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1992
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jacques Oudin

Rétablissement de la paix civile en Corse

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Mise en oeuvre de la directive Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

Travail des enfants

Réponse du ministère : Emploi

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0390G posée par M. Pierre Jarlier

Indemnité compensatoire de handicap naturel

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Bernard Piras

Conséquences du gel sur les récoltes

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Philippe Nogrix

Perspectives pour la saison touristique estivale et le tourisme rural

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

27/06/2003
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. François Trucy

Prévention des incendies

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

03/10/2003
Pertinence