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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux
Situation de l'agriculture et de la production betteravière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani
Financement des investissements des exploitations agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti
Réforme du financement des bâtiments d'élevage
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00452 posée par M. René Tinant
Situation des éleveurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Pierre Tajan
Augmentation du prix des produits agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0073A posée par M. Abel Sempe
Mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0099A posée par M. René Régnault
Bilan du dispositif des quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0136A posée par M. Michel Moreigne
Etude relative au gel de terres agricoles dans le Limousin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Paul Alduy
Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs
La question a été transformée.
Pertinence