Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

  1. Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02525 posée par M. Serge Boucheny

    Implantation d'une centrale nucléaire à Villemanoche (Yonne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02526 posée par M. Pierre Jeambrun

    Régime indemnitaire des "GAEC père et fils"

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun

    Indemnité spéciale de piedmont

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0497S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la femme dans l'exploitation agricole française

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0699S posée par M. Paul Malassagne

    Bilan des actions en vue de la reconversion des producteurs de lait

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0139S posée par M. Jean Colin

    Plafonnement du taux de l'impôt foncier

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0298S posée par M. François Louisy

    Indemnisation des agriculteurs des départements d'outre-mer victimes de calamités agricoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0375S posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'application de la réforme des cotisations sociales agricoles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

    Effondrement des cours des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible