Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 27514 posée par M. Michel Moreigne

Limousin: aide aux investissements des exploitations

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1978
Pertinence
Question n° 28052 posée par M. Michel Moreigne

Prime à la vache:cas particulier

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1978
Pertinence
Question n° 0136A posée par M. Michel Moreigne

Etude relative au gel de terres agricoles dans le Limousin

La question a été retirée

29/04/1987
Pertinence
Question n° 12942 posée par M. Michel Moreigne

Mesures en faveur des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1990
Pertinence
Question n° 01544 posée par M. Michel Moreigne

Dotation d'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 02141 posée par M. Michel Moreigne

Agriculteurs en difficulté

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place du programme de maîtrise des pollutions agricoles

Réponse du ministère : Environnement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 13390 posée par M. Michel Moreigne

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

11/01/1996
Pertinence
Question n° 13884 posée par M. Michel Moreigne

Droits de transmission des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Économie

15/02/1996
Pertinence
Question n° 16031 posée par M. Michel Moreigne

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1996
Pertinence