Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1996 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1996 questions

  1. Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'agriculture et de la production betteravière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26830 posée par M. Jean Cauchon

    Déprédations dans les zones agricoles: mesures pour les prévenir

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26957 posée par M. Jean Cluzel

    Approvisionnement à des prix raisonnables des produits nécessaires aux exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27236 posée par M. René Touzet

    Loi-cadre agricole: contenu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27426 posée par M. Pierre Vallon

    Bâtiments d'élevage: financement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27438 posée par M. Jean Cluzel

    Contribution à l'effort de construction par les exploitations forestières

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27514 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: aide aux investissements des exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27526 posée par M. René Jager

    Jeunes agriculteurs: modification des mécanismes de l'attribution préférentielle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible