Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

608 questions

1. Question n° 0302G posée par M. Yvon Collin

   Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   15/05/2009

   Pertinence

2. Question n° 0324G posée par M. Alain Gournac

   Statut de la gendarmerie

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   12/06/2009

   Pertinence

3. Question n° 0423G posée par M. François Marc

   Etat de la pauvreté en France

   Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

   21/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

   Politique de défense

   Réponse du Ministère de la défense

   15/05/2009

   Pertinence

5. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

   Difficultés financières des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2006

   Pertinence

6. Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

   Politique de défense

   Réponse du Premier ministre

   08/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 0719G posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Résultats de la politique de sécurité

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   06/10/2006

   Pertinence

8. Question n° 0407G posée par M. Didier Boulaud

   Situation en Côte d'Ivoire

   Réponse du Ministère de la défense

   03/12/2004

   Pertinence

9. Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon

   Violences dans les stades

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   01/12/2006

   Pertinence

10. Question n° 0712G posée par M. Bernard Seillier

    Méthode d'apprentissage de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    06/10/2006

    Pertinence