Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

Transports ferroviaires en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

11/02/2005
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Audit sur les infrastructures de transport

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

07/03/2003
Pertinence
Question n° 0071G posée par M. Dominique Braye

Rapport sur les intempéries et leurs conséquences sur les infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Jean-François Le Grand

Application de la loi sur les 35 heures dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

Grève des pilotes d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. James Bordas

Hypothèque de l'avenir d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Doublet

Statut d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

Conflits des routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence