Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

    Mouvement social dans les écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

    État de l'enseignement de l'architecture en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06155 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Manque structurel de moyens des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06172 posée par Mme Else Joseph

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16941 posée par M. Raymond Couderc

    Double signalisation urbaine et routière en français et en langue régionale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

    Valorisation de la langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10217 posée par M. Roland Courteau

    Langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible