Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plan de relance autoroutier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06326 posée par M. François Calvet

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09992 posée par M. Marcel Rainaud

    Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05656 posée par M. Marcel Rainaud

    Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

    Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

    Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien de la gendarmerie de Tuchan

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible