Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05777 posée par M. Marcel Vidal

    Installation d'un cosmodrome dans la région Béziers-Narbonne (Hérault)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04715 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la circulation sur l'autoroute 9 dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10658 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux sur l'autoroute A 9

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01180 posée par M. Marcel Vidal

    Fermeture du dépôt SNCF de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09822 posée par M. Marcel Vidal

    TGV Montpellier-Barcelone

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible