Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

  1. Question n° 27189 posée par M. Marcel Souquet

    Narbonne: suppression de la station oenologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04173 posée par M. Roland Courteau

    Narbonne: maintien de la station oenologique

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06937 posée par M. Roland Courteau

    Narbonne: construction d'un collège supplémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16849 posée par M. Roland Courteau

    Narbonne (Aude): création d'une juridiction pour mineurs

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16850 posée par M. Roland Courteau

    Tribunal d'instance de Narbonne (Aude): effectifs

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01101 posée par M. Roland Courteau

    Carcassonne et Narbonne (Aude): sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau

    Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau

    Habilitation des associations de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04185 posée par M. Roland Courteau

    Fonctionnement de la juridiction de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte