Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

    Dédoublement de l'A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation du contrat de plan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

    Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible