Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

    Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

    Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

    Avenir du TGV Méditerranée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0793S posée par M. Simon Sutour

    Travaux d'aménagement sur la liaison routière Nîmes-Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet

    Réforme du permis de construire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0147S posée par M. Simon Sutour

    Développement du centre météorologique du mont Aigoual

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

    Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible