Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0569G posée par M. François Commeinhes

Poste de vice-président délégué au sein des exécutifs régionaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/09/2015
Pertinence
Question n° 0359G posée par M. Christian Bourquin

Réforme territoriale

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

20/06/2014
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement après les régionales

Réponse du Premier ministre

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Robert Tropeano

Réforme des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/04/2009
Pertinence
Question n° 01398 posée par M. Jean Louis Masson

Pourcentage de femmes parmi les membres du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

09/08/2007
Pertinence
Question n° 08760 posée par M. Marcel Vidal

Déclassement du bassin de Thau

La question est caduque

31/07/2003
Pertinence
Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet

Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/02/2003
Pertinence
Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal

Construction d'un aqueduc

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

08/08/2002
Pertinence
Question n° 35168 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle pour l'aménagement du littoral languedocien

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence