Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 00068 posée par M. Marcel Vidal

Crédits pour l'aménagement du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

07/11/1980
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 05211 posée par M. Marcel Vidal

Développement des programmes intégrés méditerranéens

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence
Question n° 21020 posée par M. Marcel Vidal

Contrats de plan Etat-régions

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 23409 posée par M. Marcel Vidal

Attribution des fonds européens aux régions

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 00422 posée par M. Marcel Vidal

Attribution des fonds européens aux régions

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/04/1993
Pertinence
Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau

Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/01/1994
Pertinence
Question n° 15193 posée par M. Marcel Vidal

Plan de relance du Lodévois

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1996
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1997
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

28/01/2005
Pertinence