Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

    Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19039 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00068 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits pour l'aménagement du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19452 posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de la fusion des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon sur l'organisation de la zone de défense Sud Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16977 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi en Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17690 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Gestion des moyens de la police nationale en Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19934 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Gestion des moyens de la police nationale en Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne