Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes

    Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes

    Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16977 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi en Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17773 posée par M. François Commeinhes

    Redéfinition de la carte des zones de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0569G posée par M. François Commeinhes

    Poste de vice-président délégué au sein des exécutifs régionaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0671G posée par M. François Commeinhes

    Zone de sécurité Sud

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19665 posée par M. François Commeinhes

    Demande de reconnaissance d'état de calamité agricole après la sécheresse du printemps 2015 en Hérault

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22952 posée par M. François Commeinhes

    Redéfinition de la carte des zones de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible