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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 20467 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23938 posée par Mme Karine Claireaux
Place des enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23955 posée par M. Alain Milon
Situation des enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23957 posée par Mme Dominique Gillot
Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée aux patients atteints d'une affection de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24011 posée par Mme Pascale Gruny
Décret fixant les conditions de dispensation des activités physiques adaptées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24265 posée par M. Jean-Claude Leroy
Décret relatif à l'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24269 posée par M. Michel Vaspart
Application de l'article 144 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24362 posée par M. Alain Joyandet
Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24406 posée par M. Charles Guené
Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24556 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Mise en oeuvre de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence