Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 09134 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Création d'une instance de dialogue interministérielle dédiée au vin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 15063 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Retrait d'amiante par les particuliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15982 posée par M. Alain Houpert

Devenir des professionnels de santé libéraux dans la loi santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/06/2015
Pertinence
Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence
Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi

Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/09/2015
Pertinence
Question n° 18188 posée par M. Joël Labbé

Situation des placements de personnes handicapées en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence