Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 17397 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe sur les licenciements des personnes de plus de 50 ans

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

05/05/2005
Pertinence
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

Coût résiduel pour salarier un CAE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

25/08/2005
Pertinence
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20985 posée par M. Jean Louis Masson

Mentions portées sur les curriculum vitae

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21037 posée par M. Jean Louis Masson

Conventions sur les grilles salariales fixant des minima inférieurs au SMIC

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

29/12/2005
Pertinence
Question n° 25019 posée par M. Jean Louis Masson

Embauche des jeunes d'origine immigrée

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

26/10/2006
Pertinence
Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01548 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à un congé individuel de formation (CIF) dans le secteur médico-social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01627 posée par M. Jean Louis Masson

Curriculum vitae anonyme et francisation du nom de famille

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

30/08/2007
Pertinence