Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 10825 posée par M. Alain Marc

Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras

Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

07/02/2008
Pertinence
Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

08/11/2012
Pertinence
Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 01539 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 14909 posée par M. François Baroin

Professions de santé et répartition géographique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14262 posée par M. Roland Courteau

Pacte territoire santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Jean-François Longeot

Accès à un internet de qualité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon

Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

La question a été transformée.

26/09/2019
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence