Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

    Lutte contre les zones blanches en Guyane

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

    Très haut débit et télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07913 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Déploiement de la fibre optique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07680 posée par M. Arnaud Bazin

    Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

    Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06155 posée par Mme Marta de Cidrac

    Couverture numérique et développement économique des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05901 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie de fibre optique dans des départements

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Internet à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac

    Couverture numérique et le développement économique des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02652 posée par M. Arnaud Bazin

    Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible