Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph

Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence
Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme

Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

Réponse du Premier ministre

11/10/2018
Pertinence
Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme

Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

Réponse du Premier ministre

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

Aide aux librairies indépendantes

Réponse du Premier ministre

26/04/2018
Pertinence
Question n° 18122 posée par M. Cédric Perrin

Difficultés rencontrées par les facteurs d'orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/10/2015
Pertinence
Question n° 10943 posée par Mme Dominique Gillot

Aides de l'État à la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante des diffuseurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10654 posée par M. Pierre Laurent

Situation des marchands de journaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2014
Pertinence