Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 09582 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Fonctionnement de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11538 posée par M. Ivan Renar

    Problème d'effectifs de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais des affaires culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13196 posée par M. Michel Moreigne

    Crédits de paiement des directions régionales des affaires culturelles en 2005

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19346 posée par M. Emmanuel Hamel

    Echanges entre les personnels des réseaux culturels des ministères des affaires étrangères et de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05868 posée par M. Pierre Martin

    Situation des compagnies professionnelles de théâtre de la région Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05641 posée par M. Fernand Demilly

    Retard structurel et budgétaire du secteur culturel en région Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17044 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19589 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement de projets culturels : délais trop longs entre les décisions prises et les versements effectifs

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19590 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement des projets culturels : décalage entre les subventions promises et les subventions versées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19774 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation artistique des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible