Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 11321 posée par M. Jacques Legendre

Direction régionale des affaires culturelles du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 02519 posée par M. Jacques Legendre

Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

26/08/1993
Pertinence
Question n° 31628 posée par M. Jacques Legendre

Statut des conseillers des DRAC

Réponse du ministère : Culture

08/03/2001
Pertinence
Question n° 10558 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité de sauver « la ferme aux avions », témoignage d'art brut, à Steenwerck dans le Nord

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/02/2014
Pertinence
Question n° 31436 posée par M. Jacques Legendre

Devoir de mémoire concernant l'histoire du bassin minier de Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Culture

22/02/2001
Pertinence
Question n° 21857 posée par M. Jacques Legendre

Estimation des dégâts causés au patrimoine français par les tempêtes de fin décembre 1999

Réponse du ministère : Culture

20/01/2000
Pertinence
Question n° 02077 posée par M. Jacques Legendre

Possibilité offerte aux conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2007
Pertinence
Question n° 05416 posée par M. Jacques Legendre

Situation des musées municipaux

Réponse du ministère : Culture

15/01/1998
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre

Archéologie préventive et développement économique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence
Question n° 01835 posée par M. Jacques Legendre

Menaces pesant sur les bâtiments de style néo-gothique en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/09/2012
Pertinence