Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

1249 questions

Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Jacques Legendre

Direction régionale des affaires culturelles du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 09582 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Fonctionnement de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Culture

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09889 posée par M. Guy Fischer

Moyens alloués à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Culture

30/07/1998
Pertinence
Question n° 0021S posée par M. Jean Chérioux

Procédure de classement du Fouquet's

La question est caduque

05/10/1988
Pertinence
Question n° 20605 posée par M. Francis Palmero

Rétablissement des Prix de Rome

Réponse du ministère : Culture

29/11/1984
Pertinence
Question n° 17554 posée par M. Edgar Faure

Carrière des inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 11538 posée par M. Ivan Renar

Problème d'effectifs de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

22/10/1998
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du phénomène "écomuséal"

Réponse du ministère : Culture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 11352 posée par M. Francis Palmero

Ouverture du musée Picasso

Réponse du ministère : Culture

21/04/1983
Pertinence