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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 26201 posée par M. Edouard Le Jeune

   Ouest et Massif Central: effort d'équipement

   Réponse du ministère : Transports

   29/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 33484 posée par M. Edouard Le Jeune

   Aide publique aux artisans et aux commerçants chômeurs

   Réponse du ministère : Travail

   03/04/1980

   Pertinence

3. Question n° 34095 posée par M. Edouard Le Jeune

   Finistère: crédits pour la formation professionnelle agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/05/1980

   Pertinence

4. Question n° 12502 posée par M. Edouard Le Jeune

   Services de soins à domicile: subventions

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   30/06/1983

   Pertinence

5. Question n° 11681 posée par M. Edouard Le Jeune

   Utilisation des aides publiques au logement

   Réponse du ministère : Logement

   20/09/1990

   Pertinence

6. Question n° 16872 posée par M. Edouard Le Jeune

   Financement des maisons familiales et rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/08/1991

   Pertinence

7. Question n° 17152 posée par M. Edouard Le Jeune

   Financement des projets d'élevages porcins ou avicoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/09/1991

   Pertinence

8. Question n° 19204 posée par M. Edouard Le Jeune

   Financement des maisons familiales rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/12/1991

   Pertinence

9. Question n° 03880 posée par M. Edouard Le Jeune

   Sauvegarde du secteur d'activité des producteurs légumiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/12/1993

   Pertinence

10. Question n° 03881 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réorganisation du marché légumier

    Réponse du ministère : Agriculture

    02/12/1993

    Pertinence