Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16278 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Aide au développement assumée par l'Organisation des Nations Unies (ONU)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/06/1996
Pertinence
Question n° 09868 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Menace de disparition des petites stations-service

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09920 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Bénéfice des services d'un interprète par aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

Réponse du ministère : Emploi

30/07/1998
Pertinence
Question n° 04683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Bénéfice des services d'un interprète pour aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

Réponse du ministère : Emploi

04/12/1997
Pertinence
Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines

La question est caduque

26/07/2007
Pertinence
Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 17010 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Gel des crédits affectés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 25410 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Gestion du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/05/2000
Pertinence
Question n° 00005 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Aménagement des aides dans le secteur des hôtels, cafés, restaurants

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 06826 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Menace de disparition des petites stations-service

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

13/06/2013
Pertinence