Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

473 questions

Question n° 04194 posée par M. Henri Collette

Réglementation des campagnes électorales

Réponse du ministère : Premier ministre

06/04/1989
Pertinence
Question n° 05435 posée par M. Marcel Vidal

Télévision et musique classique

Réponse du ministère : Communication

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

Comités techniques radiophoniques

Réponse du ministère : Culture

24/08/1989
Pertinence
Question n° 07260 posée par M. Alain Gérard

Zones d'ombre dans le Finistère

Réponse du ministère : Culture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Louis Virapoulle

Mesures pour éviter les injures et actes de violence lors des débats télévisés

Réponse du ministère : Culture

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08629 posée par M. Hubert Martin

Diffusion de films hongrois par la télévision française

Réponse du ministère : Culture

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08759 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre de canaux retenus pour le lancement de nouvelles chaînes de télévision

Réponse du ministère : Communication

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09042 posée par M. Max Lejeune

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09228 posée par M. Jean Chérioux

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence