Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

186 questions

Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

Livraison d'électricité aux clients

La question est caduque

25/03/2010
Pertinence
Question n° 24884 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Difficultés à joindre France Télécom dans l'urgence

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 19499 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Restructurations des agences EDF-GDF à Paris

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/09/2005
Pertinence
Question n° 16614 posée par M. Simon Sutour

Tarification EDF-GDF pour les collectivités locales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16201 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Augmentation des prélèvements mensuels EDF-GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16022 posée par M. Michel Moreigne

Présence territoriale et capacités d'intervention d'EDF et de GDF en Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/02/2005
Pertinence
Question n° 05185 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la Société nationale d'électricité et de thermique (SNET)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/01/2003
Pertinence
Question n° 02645 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insécurité : multiplication incontrôlée des clefs universelles

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 00416 posée par M. Yves Coquelle

Avenir d'EDF et de GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00489 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence