Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 00489 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 39520 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des anciens mineurs de charbon travaillant à EDF-GDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 39542 posée par M. Robert Bret
Régime spécifique de retraite des anciens mineurs reconvertis depuis 1984 à EDF-GDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 39028 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation d'anciens mineurs travaillant à EDF - GDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 39029 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38778 posée par M. Gérard Longuet
Situation des mineurs reconvertis à EDF-GDF en 1984
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38352 posée par M. Roland Courteau
Situation d'anciens mineurs recrutés par EDF-GDF par convention
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 38059 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des mineurs intégrés aux services d'EDF-GDF en 1984
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 04436 posée par M. Léon Fatous
Centres de vacances des mineurs et disparition des houillères nationales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence