Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier
Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'autoroute A31 bis
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 12337 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06909 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Préservation des ateliers SNCF de Montigny-lès-Metz
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du bassin d'emploi de Thionville
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence