Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 07883 posée par M. André Fosset

    Lutte contre la pollution maritime

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21745 posée par M. Michel Doublet

    Situation des professionnels de la pêche suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21748 posée par M. Michel Doublet

    Situation des professionnels de la conchyliculture et de la mytiliculture suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21839 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Evaluation des sinistres causés par la tempête aux cultures marines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22931 posée par M. Jacques Legendre

    Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

    Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24898 posée par M. Emmanuel Hamel

    Entretien du ministre de l'équipement, du logement, et des transports avec le président des armateurs européens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25962 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisation des victimes du pétrolier " Erika "

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27816 posée par M. Jacques Legendre

    Législation américaine en matière de pollution maritime et de navigation des pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible