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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 23380 posée par M. Christian Cambon
Reversement de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22847 posée par M. Gérard Collomb
Apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22387 posée par M. Gérard Cornu
Simplification des formalités de remboursement des charges pour l'accueil de jeunes en apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22056 posée par Mme Caroline Cayeux
Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21268 posée par Mme Odette Herviaux
Obtention du diplôme d'État de moniteur éducateur dans le cadre de la formation continue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20230 posée par M. Daniel Laurent
Garantie d'égalité de traitement au bénéfice des salariés des groupements d'employeurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille
Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18642 posée par M. Michel Doublet
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18656 posée par M. Daniel Laurent
Financement de l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0191C posée par M. Raymond Vall
L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence