Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0878G posée par M. Serge Babary

    Apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0840G posée par M. Maurice Antiste

    Emploi des jeunes en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0692G posée par Mme Caroline Cayeux

    Apprentissage et chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0603G posée par M. Maurice Antiste

    Formation en alternance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0453G posée par M. Alain Néri

    Stages et jeunes en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0241G posée par M. François Patriat

    Apprentissage

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

    Formations en alternance

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0612G posée par M. François Patriat

    Apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0607G posée par M. Serge Dassault

    Contrats en alternance

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible