Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 10231 posée par Mme Vivette Lopez

Démantèlement des écoles d'application

La question est caduque

02/05/2019
Pertinence
Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03367 posée par M. Yannick Vaugrenard

Formation des enseignants en matière de troubles d'apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03404 posée par Mme Françoise Férat

Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03211 posée par Mme Vivette Lopez

Formation des enseignants pour les enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Formation des enseignants face aux élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

Situation du personnel enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence