Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

  1. Question n° 04628 posée par Mme Hélène Luc

    Formation professionnelle des jeunes: organisation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00553 posée par M. Philippe Madrelle

    Gironde: situation de certains centres de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08200 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Evry: situation du centre de réadaptation professionnelle de Beauvoir

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09728 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Evry: situation du centre de réadaptation professionnelle de Beauvoir (Essonne)

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

    Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07376 posée par M. Bernard Barbier

    Situation des élèves instituteurs en formation professionnelle spécifique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 29182 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un référentiel européen de compétences sur les métiers de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16183 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Formation professionnelle continue à titre personnel des fonctionnaires: application du décret

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible