Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1837 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

1837 questions

Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

Musée de l'air et de l'espace du Bourget

Réponse du Ministère de la défense

31/10/2002
Pertinence
Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

01/05/2003
Pertinence
Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/03/2004
Pertinence
Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14167 posée par M. Jean-Claude Etienne

Extension de la licence légale à l'échange de fichiers musicaux sur Internet

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2004
Pertinence
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/02/2005
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence
Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/03/2005
Pertinence